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Actualité du 25 novembre 2010
dès 8h30

Les huissiers de justice face à la modernisation de la justice

 

Culture scientifique et humanités

L’Université Lumière Lyon 2 et la Chambre Régionale des Huissiers de Justice du ressort de la Cour d’appel de Lyon organisent, en collaboration avec la Chambre Nationale des Huissiers de Justice, un colloque sur le thème « Les huissiers de justice face à la modernisation de la justice ».

Les huissiers de justice face à la modernisation de la justice

Les huissiers de justice face à la modernisation de la justice

  • 8h30 : Accueil des participants

  • 9h : Allocutions de bienvenue
Françoise Durieux, Directrice du Master 2 Droit processuel procédures et voies d'exécution, Maître de conférences en droit privé à l'Université Lumière Lyon 2, Equipe d'accueil droit comparé et international des affaires, Ancienne Vice-présidente de l'Université
Jean-Pierre Quiblier-Sarbach, Président de la Chambre Régionale des Huissiers de justice du ressort de la Cour d'Appel de Lyon, Huissier de justice à Villefranche-sur-Saône
Jean-François Bauvin, Vice-président de la Chambre Nationale des Huissiers de justice, Huissier de justice à Douai.

  • 9h15 : Allocution d'ouverture des travaux
Marie-Claire Rivier, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2, Doyen honoraire, Equipe d'accueil droit comparé et international des affaires


> Matinée
Sous la présidence de Marie-Claire Rivier, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2

  • 9h45 : La conservation et la signification des actes
Christian Kremmer, Directeur général de l'Association Droit électronique et communication (ADEC), Huissier de justice à Bourg-en-Bresse, Ancien Président de la Chambre Régionale des Huissiers de justice du ressort de la Cour d'Appel de Lyon
Jean-François Bauvin, Vice-président de la Chambre Nationale des Huissiers de justice.

  • 10h15 : La dématérialisation de la procédure
Thierry Ghera, Président du Tribunal de grande instance de Privas

  • 10h45 : Les constats par Internet
Alain Bobant, Président de la Chambre Régionale des Huissiers de justice de la Cour d'Appel de Poitiers, Président de l'Association Droit électronique et communication, Président de la Commission « Actes authentiques d'Huissiers de justice» au sein de l'AFNOR, Président de la Fédération Nationale des Tiers de Confiance (FNTC), Huissier de justice à La Rochelle.

  • 11h15 : Table ronde
Christian Bravard, Greffier associé au Tribunal de commerce de Lyon, Ancien Président de la Conférence des greffiers Frank Saunier-Plumaz, Président de la commission propriété intellectuelle et de la commission RPVA au barreau de Lyon, Avocat à Lyon Pierre-André Girard, Notaire à Annecy.

  • 11h45 : Débats

12h30 : Pause Déjeuner


> Après-midi
Sous la présidence de Jean-François Bauvin, Vice-président de la Chambre Nationale des Huissiers de justice

  • 14h30 : L'évolution de la profession d'Huissier de justice dans un paysage judiciaire redessiné.
Guy Chezeaubernard, Délégué National des Huissiers de justice de la Cour d'Appel de Lyon et Ancien Vice-Président du bureau national de la C.N.H.J., huissier de justice à Neuville sur Saône

  • 15h : L'Huissier de justice et les justiciables : l'évolution d'une profession de contact
Françoise Bonnefoi-Lanfrey, Membre de la Chambre régionale des Huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, Huissier de justice à Lyon, Ancienne Présidente de la chambre départementale des Huissiers de justice du Rhône
Jean-Pierre Quiblier-Sarbach, Président de la Chambre Régionale des Huissiers de justice du ressort de la Cour d'Appel de Lyon, Huissier de justice à Villefranche-sur-Saône

  • 15h30 : Table ronde
Jacqueline Dufournet, avocat général à la Cour d'appel de Lyon Bernard Remuzat, Huissier de justice à Marseille, Secrétaire de la Chambre Nationale des Huissiers de justice

  • 16h : Débats

  • 16h15 : À titre de conclusion,
Évelyne Serverin, CNRS, Institut de recherche Juridique sur l'Entreprise et les Relations professionnelles (IRERP), Université Paris Ouest - Nanterre la Défense.

Type :
Colloque, Colloque international
Lieu(x) :
Campus berges du Rhône
Grand amphithéâtre

mise à jour le 3 octobre 2015


Lieu#class=lieu

Grand amphithéâtre
Campus Berges du Rhône
18 quai Claude Bernard - Lyon 7ème


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