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23e Rencontres juridiques

 

La gastronomie : Quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture

23e rencontres juridiques

23e rencontres juridiques

Des bouchons aux mères lyonnaises, en passant par Paul Bocuse, Lyon respire au rythme des bonnes tables. « Capitale mondiale de la gastronomie » (dixit Curnonsky, le prince élu des gastronomes), Lyon apparaît comme le terrain d’élection pour accueillir un colloque où seront débattus les rapports entre la gastronomie et le droit. Ceux-ci apparaissent nombreux, au regard des multiples branches de droit qui interviennent sur ce qui représente, au sens étymologique « l’art de régler l’estomac » (du grec gastèr,
« ventre », « estomac », et de nomos, « loi »), avant de devenir une notion floue, dont on devine néanmoins qu’elle est dotée d’une connotation qualitative.

L’appréhension de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l’on peut appeler par commodité pratique « le droit de la gastronomie », champ au confluent du droit économique et du droit de la culture, n’est pas réductible au droit « de » ou « à » l’alimentation, ce qui justifie d’en faire l’objet d’une réflexion à part entière, spécialement à Lyon, l’une des Cités de la gastronomie.

INSCRIPTION | PROGRAMME


«M. Robert Macaire, restaurateur : Nous exploiterons la carotte en grand ! Nous servirons le potage en voiture, nous aurons des tables sur toutes les formes, nous ferons pleuvoir dans Paris les alouettes rôties... Nous...» – Avez-vous déjà réalisé quelque chose de ce beau projet ? – Comment donc ? Mais sans doute, sans doute ! J’ai réalisé les actions».
Robert Macaire est un personnage de théâtre et d’art de la fin du XIXe siècle. Il inspira Daumier, qui réalisa une série de lithographies le représentant dans toutes sortes de situations sociales pour incarner la banditisme et l’affairisme de l’époque.


INSCRIPTION


Droits d’inscription : 100 euros (chèque à l'ordre de l'agent comptable de l'Université à envoyer  à Marion Jallat (Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, 4 bis rue de l'Université - 69007 Lyon).
Gratuit pour les étudiant.es et les enseignant.es chercheur.es


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« Dans le cadre de l'événement pour lequel vous souhaitez participer, vous consentez à ce que vos données à caractère personnel soient traitées par l’Université Lumière Lyon 2 aux fins d'acter votre présence. Ces données seront conservées pendant un délai de un an.
Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez concernant vos données d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement que vous pouvez faire valoir en justifiant votre identité par courriel auprès de dpo@univ-lyon2.fr
ou par courrier : Université Lyon 2 69365 Lyon Cedex 07, DAJIM à l’attention du délégué à la protection des données. »

 PROGRAMME



Programme des 23e rencontres juridique [PDF - 387 Ko]


//// MATINEE


8h : Accueil

9h : Allocution d’ouverture de M. le Doyen Guillaume PROTIÈRE, Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2
Présidence : Christophe CHABROT, Maître de conférences en droit public, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573

9h10 : Introduction : Quelle(s) définition(s) possible(s) de la gastronomie ?
Le point de vue juridique, Jean-Paul BRANLARD, Chercheur-associé au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay, membre de l’association professionnelle des Chroniqueurs et Informateurs de la Gastronomie et du Vin
Le point de vue historique, Julia CSERGO, membre associée à la Chaire du Canada en patrimoine urbain de l’ESG-UQAM

DU DROIT DE L’ART DE CUISINER ET DE PRÉSENTER… AU PLAISIR DE CONSOMMER

Gastronomie et protection

10h40 : Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel de l’humanité, Mylène LE ROUX, Professeure de droit public, Université de Nantes
11h05 : La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle, Anne-Emmanuelle KAHN, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
11h30 : La proposition de loi relative à la protection des recettes et créations culinaires, Thimothée FRINGANS-OZANNE, Docteure en droit, avocate

Gastronomie et responsabilité

11h55 : La responsabilité du restaurant gastronomique à l’égard du client, Louis PERDRIX, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
12h20 : La responsabilité du critique gastronomique, Alexandre QUIQUEREZ, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573, avec la participation d’étudiant.es du Master 1 en droit des affaires.
12h45 : Questions du public et clôture des travaux de la matinée


//// APRES-MIDI


14h : LA GASTRONOMIE, DE LA TRADITION AUX ÉVOLUTIONS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
Présidence : François BARRIÈRE, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573
La gastronomie comme entreprise

14h25 :
Le droit de la distribution : un instrument privilégié du développement local et international du marché de la gastronomie, Brigitte SCHIRMANN-SOULIER, avocate au Barreau de Lyon

14h50 : La fiscalité : un outil de soutien de la gastronomie ? Olivier NÉGRIN, Professeur de droit public, Université d’Aix-en-Provence
La gastronomie face aux mutations récentes

15h15 : La gastronomie : le défi de l’éthique (humains, environnement, animaux), Florence ARNAUD, Maître de conférences en droit privé, Chercheure associée au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay

15h40 : La gastronomie : le défi technologique à travers l’exemple de la Foodtech, Johann CHARMETTE, Avocat au Barreau de Lyon

16h05 : Questions du public

16h15 : Rapport de synthèse : propos conclusifs et prospectifs, Jérôme FROMAGEAU, Président de la Société Internationale pour la Recherche en Droit du Patrimoine Culturel et Droit de l’art (ISCHAL)

16h45 : Clôture de la journée


Type :
Conférence
Lieu(x) :
Campus berges du Rhône
Grand Amphithéâtre
Partenaires :




mise à jour le 8 octobre 2019


Documents :

Contact

Marion Jallat
marion.jallat@univ-lyon2.fr
Tél : 04.78.69.73.19

Lieu

Grand Amphithéâtre
Université Lumière Lyon 2
Campus Berges du Rhône
18 quai Claude Bernard
Lyon 7e
accès tram T1 - rue de l'Université

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