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Actualité pour 2009-10

 

La promotion 2009-10 : la cinquième promotion à Montréal !


Cette année la cinquième promotion du M2DAC est accueillie à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. L’Université de Montréal a souhaité fêter l’événement.

Ainsi, le mardi 12 janvier, à 16h, a été organisée une cérémonie d’accueil au salon des professeurs (Pavillon Maximilien-Caron, salle A-3464) en présence de Monsieur Jean-Louis Navarro. Nous avons été honorés de la présence du Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, Monsieur Gilles TRUDEAU, et du Vice-Doyen chargé du développement et des études supérieures, Monsieur Guy LEFEBVRE. Plusieurs collègues de l’Université de Montréal assistaient à cette cérémonie. Elle a été suivie d’un cocktail.

Discours de Monsieur Jean-Louis Navarro

Monsieur le Doyen, Monsieur le Vice-Doyen, Cher(e)s collègues, Cher(e)s étudiant(e)s, Cher(e)s ami(e)s,

Je me souviens

Je me souviens des premières discussions sur une collaboration entre nos deux institutions à l’été 2002.

Je me souviens des négociations sur la rédaction de cette convention à l’automne 2002 et hiver 2003, les hauts et les bas, les bâtons dans les roues.

Je me souviens de la signature de la convention le 25 juin 2003.

Je me souviens des premiers échanges d’étudiants à l’automne 2003. Ce n’était pas encore pour le M2.

Je me souviens, à l’hiver 2005, de l’habilitation ministérielle après de âpres discussions avec le ministère, pour leur faire comprendre que ce l’on voulait faire.

Je me souviens de la première promotion du M2 arrivée à l’hiver 2006.

Je me souviendrai de l’ouverture d’esprit, du modernisme de cette institution qui nous accueille aujourd’hui, institution qui devrait être un exemple pour beaucoup d’universités françaises.

Je me souviendrai de l’aide considérable et amicale de Monsieur Guy Lefebvre qui est devenu depuis mon ami.

Je me souviendrai de l’accueil toujours chaleureux réservé à mes étudiants et je vous en remercie, Monsieur le Doyen, très vivement en leur nom et au nom de mon Université. Soyez certain qu’ils se souviendront toute leur vie de ce séjour et j’espère que d’autres promotions pourront dire : « Je reviendrai à Montréal ».

Je me souviendrai de ce programme comme l’illustration d’une coopération unique entre deux institutions qui dépasse d’ailleurs ce M2 et ses cinq ans qui nous réunissent aujourd’hui.

Je me souviendrai des colloques, des projets de recherche, de l’ouvrage sur l’acculturation.

Je ne souviendrai de nos aventures chinoises et peut-être indiennes, argentines et peut-être ailleurs.

Je terminerai en citant un auteur français, je m’en excuse, mais du sud de la France, cela compense, Marcel Pagnol : « Tout le monde savait que c’était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l’a fait ». Dans notre histoire, il y a deux imbéciles : moi-même et mon ami Guy.

Je vous remercie de votre attention.

Matinée-débat en collaboration avec EMLYON


Le Master 2 professionnel en droit des affaires comparé de l’Université Lumière Lyon 2 et le diplôme Juriste Manager International de EMLYON ont organisé une matinée-débat de 8h30 à 12h30, le samedi 14 novembre 2009, Université Lumière Lyon 2, Grand amphithéâtre, 18 quai Claude Bernard, Lyon 7

La rémunération des dirigeants : bouc émissaire de la crise actuelle ?


Nous avons été honorés de la présence de Maître Rémi CHAINE, Bâtonnier du Barreau de Lyon

Résumé :

Il s’agit d’un sujet d’actualité déjà depuis de nombreuses années mais ces derniers temps, du fait de la crise, la rémunération des dirigeants cristallise l’ensemble des mécontentements sur une gestion des sociétés quelquefois hasardeuse. Cette manifestation, dans un premier temps, propose de présenter le contexte économique entourant la rémunération des dirigeants ainsi que son cadre juridique et fiscal afin d’évaluer la situation actuelle au delà de toute polémique souvent trop politicienne, seront également présentées les dernières propositions d’évolutions législatives issues de rapports publiés en juillet 2009. Puis, dans un second temps, cette manifestation fera le point à la fois sur les pratiques au sein des sociétés et sur les missions de contrôles des commissaires aux comptes.

Ainsi cette manifestation se déroulera en deux temps :
- un premier temps consistant en une présentation par des universitaires du contexte économique et du cadre juridique et fiscal entourant la rémunération des dirigeants ;
- un deuxième temps consistant en une table ronde regroupant les principaux acteurs de la vie des sociétés : dirigeants d’entreprise, commissaires aux comptes, salariés, représentants des actionnaires et avocats.

Programme

8h 30 : Accueil

8h45 : Mots de bienvenue par :
- Monsieur Gabriel GUÉRY, Avocat, Directeur du diplôme Juriste Manager International de EMLYON
- et Monsieur Jean-Louis NAVARRO, Maître de conférences, HDR, Directeur du Master 2 professionnel en droit des affaires comparé de l’Université Lumière Lyon 2

Présentation du contexte économique et du cadre juridique et fiscal

9h : Des promesses aux impasses de l’autorégulation : un état des lieux chiffré sur la rémunération des dirigeants Par Monsieur Benjamin CHAPAS, Chercheur associé à l’Institut français du gouvernement d’entreprise (EMLYON), Enseignant à l’ESDES (Université catholique de Lyon).

9h30 : Le droit des sociétés : un bilan mitigé, un avenir incertain. par Monsieur Jean-Louis NAVARRO, Maître de conférences, HDR, Directeur du Master 2 professionnel en droit des affaires comparé de l’Université Lumière Lyon 2

10h : Les écueils fiscaux à éviter : la rémunération excessive et la rémunération insuffisante. par Monsieur Olivier NÉGRIN, Professeur, Doyen de la Faculté de droit et science politique de l’Université lumière Lyon 2.

L’opinion des praticiens.

10h30 : Table ronde avec :
- Monsieur Jean-François MALLEN, Président de la Compagnie régionale des commissaires aux comptes,
- Monsieur Patrick MARTIN, Président du Medef Rhône-Alpes,
- Monsieur Jean-Aymon MASSIE, Président de l’association française du gouvernement d’entreprise,
- Monsieur Philippe DUMEZ, Avocat, Cabinet Delsol et associés, Lyon
- Monsieur Bernard GAUD, PDG de la société GARCIN

12h : Débat.

12h 30 : Cocktail

Inscription obligatoire par courriel avant le 9 novembre 2009, 12h : catherine.blech@univ-lyon2.fr

Remise des diplômes de la promotion 2008/09

Le vendredi 23 octobre 2009 a eu lieu à la Faculté de droit et science politique la remise des diplômes de la promotion 2008/09.

La majore est Mademoiselle Céline BROSSET. Félicitations !

Cette cérémonie a été parrainée par les Editions Francis Lefebvre qui a offert des prix aux dix meilleurs étudiants, témoignant ainsi de tout l’intérêt que ce grand éditeur a pour le M2DAC et pour ses étudiants.

Voici donc la liste des prix :
1- Abonnement à la base de données Navis Fiscal et Navis Droit des Affaires, ainsi qu’une heure de formation ;
2 - Abonnement à la base de données Navis Droit des Affaires, ainsi qu’une heure de formation ;
3 - Abonnement à la base de données Navis Droit des Affaires, ainsi qu’une heure de formation ;
4 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
5 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
6 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
7 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
8 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
9 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles) ;
10 - Pack Mémentis (Mémento Sociétés Commerciales + Mémento Droit commercial + Mémento Concurrence - Consommation + Mémento Sociétés civiles).

L’équipe pédagogique du M2DAC se renforce

Nous avons le plaisir d’accueillir cinq nouveaux membres dans l’équipe pédagogique du M2DAC : Maître Hélène Boulet du Cabinet Ernst & Young, Maître Karine Etienne du Cabinet Lamy et associés, Maître Régis Lepetit du Cabinet Ernst & Young, Maître Alek Klioua du Cabinet MAGS et Maître François Pujol du Cabinet MAGS.

Quatre de ces avocats seront en charge chacun d’un séminaire de 6 heures environ réalisé en une ou deux fois. Ces séminaires ont pour objectif de mettre les étudiants du M2DAC dans une situation proche de la pratique professionnelle en leurs proposant de vrais cas pratiques.

Ces quatre nouveaux séminaires viennent compléter ceux déjà existants à savoir ceux de Maître Jean-Pierre Stouls cabinet Alister-avocats, de Monsieur Guy Schrub (Magistrat) et de Monsieur Pierre Mousseron (professeur, Faculté de droit, Université Montpellier 1).

Maître François Pujol sera en charge du cours de droit du commerce international.



mise à jour le 23 avril 2014


Le secrétariat

Nathalie Bourg
Bâtiment Clio
Bureau C 105
• Tél. : + 33 4 78 69 76 31
• Fax : + 33 4 78 69 73 59
Ouvert lundi, mardi, jeudi, vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00

Responsable pédagogique

Encadrement à Montréal

Guy Lefebvre
tél : 514 343 7202
fax : 514 343 2199
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