agrandir le texte diminuer le texte

Accès direct au contenu

Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié Portails : www - étudiants - personnels Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Vous êtes ici : Accueil > Formations > Licences > Portail Droit L1 > Institutions juridictionnelles

Institutions juridictionnelles

 


Accés direct :
Descriptif | Objectifs | Prérequis | Connaissances à acquérir | Capacités et compétences à acquérir | Bibliographie indicative


DESCRIPTIF DU COURS


Volume horaire :
21h
Capacité d’accueil : 600 étudiant.es
Enseignant.e :
Cathie-Sophie Pinat, MCF Droit Privé
Adresse électronique : cathie-sophie.pinat@univ-lyon2.fr


 

OBJECTIFS DU COURS


Connaître et comprendre le service public de la justice.

Le cours d’institutions juridictionnelles constitue, avec le cours d'introduction générale au droit, un enseignement indispensable à l’étudiant qui souhaite disposer dès la première année d’une vision concrète du droit. Le respect des règles juridiques suppose l’existence d’organes habilités à les faire respecter. Les institutions judiciaires sont, avec les juridictions administratives, en ce sens chargées de mettre en œuvre le service public de la justice. Face à une difficulté juridique, le justiciable doit effectivement pouvoir se tourner vers une juridiction et des personnes qualifiées pour lui répondre.

Dans cet enseignement, il sera ainsi l’occasion d’étudier le service public de la justice, les différentes juridictions qui le composent ainsi que le personnel qui concoure à son bon fonctionnement.


PRÉREQUIS DU COURS


 Une bonne culture générale.

 

CONNAISSANCES À ACQUÉRIR


  • Maîtriser la distinction entre ordre administratif et ordre judiciaire.
  • Disposer d’une vision complète des juridictions de l’ordre juridictionnel et connaître le personnel judiciaire


 

CAPACITÉS ET COMPÉTENCES À ACQUÉRIR


L’étudiant.e sera capable de lire une décision de justice et d’en déterminer l’origine.

 
 

BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE


  • BEIGNER (B.), MINIATO (L.), PERROT (R.), Institutions judiciaires, Paris, Domat, coll. « Précis », 17e éd., 2018.
  • FRICERO (N.), Les institutions judiciaires, Paris, Gualino, 9e éd., 2018. 

 


mise à jour le 5 juillet 2019


Secrétariat

Campus Berges du Rhône
Bâtiment Bélénos

Carine Cerruti
04 78 69 76 27
Bureau BR52
18 quai Claude Bernard
69007 LYON
Plan d'accès
ouvert du lun. au ven.
de 9h à 12h
fermé l'après-midi

Responsable pédagogique

Florence Debord

Université Lumière Lyon 2